CAPN D3S
La Commission administrative paritaire des D3S se réunit ce mardi 25 mars 2025. La CAPN constitue aussi une instance de dialogue avec l'administration puisque les représentants de la DGOS siègent. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 25 Mar. 2025
CAPN D3S
La Commission administrative paritaire des D3S se réunit pour examiner une situation de recherche d'affectation. C'est aussi une instance de dialogue avec l'administration puisque les représentants de la DGOS siègent. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 11 Dec. 2024
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour examine plusieurs situations de collègues D3S. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 26 Sep. 2024
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour a examiné 2 situations de recherche d'affectation. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 19 Dec. 2023
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour a examiné 4 situations de recherche d'affectation ainsi que le renouvellement d’une mission de 6 mois. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 28 Sep. 2023
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour a examiné 3 situations de recherche d'affectation. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 28 Mar. 2023
CAPN D3SD3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour est une instance dite d'installation. Aucune situation individuelle n'a été traitée.
Publié le 12 Jan. 2023
CAPN D3SD3S
La Commission Administrative Paritaire réunie ce jour a examiné 4 situations de recherche d'affectation. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 15 Dec. 2022
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire Nationale des D3S se réunit ce jeudi 29 septembre pour examiner une situation de recherche d'affectation et un recours. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 29 Sep. 2022
CAPN D3S
La Commission Administrative Paritaire se réunit ce jeudi 24 mars pour examiner 3 situations de recherche d'affectation. Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire du CHFO.
Publié le 24 Mar. 2022
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