LE CALENDRIER ET LES MODALITES DE VOTE EN BREF
8 et 10 novembre 2022
les électeurs doivent recevoir par courrier un mot de passe et une notice (envoyés à partir du 8 novembre) et un code d’accès adressé par mail le 10 novembre (si le CNG n’a pas votre adresse mail, ce sera un second courrier postal).
14 novembre 2022
Ouverture de la plateforme Elections 2022, où vous pourrez prendre connaissance des listes et modalités de vote.
1er au 8 décembre 2022
Le vote électronique a lieu du 1er décembre 10H au 8 décembre 17H.
Le calendrier et les modalités sont présentés par le CNG : ICI
Si vous ne recevez pas vos outils de vote, vérifiez , si vous ne l’avez déjà fait, votre présence sur les listes d’électeurs :
- Le comité consultatif national (CCN)
- La commission administrative paritaire nationale (CAPN) des DH
- La commission administrative paritaire nationale (CAPN) des D3S
- La commission administrative paritaire nationale (CAPN) des DS)
Dans tous les cas, formulez votre réclamation à l’adresse suivante : « CNG-ELECTION-DGD@sante.gouv.fr ».
Une assistance téléphonique sera aussi ouverte.
A titre indicatif :
un électeur vote deux fois s’il exerce en établissement. Il vote pour le CCN et la CAPN de son corps.
un électeur vote trois fois s’il exerce en établissement tout en étant détaché dans un autre corps (DH, DS ou D3S). Il vote pour le CCN, pour la CAPN du corps d’accueil et pour la CAPN du corps d’origine.
un électeur vote une seule fois, pour la CAPN de son corps d’origine s’il est en détachement hors des établissements de la FPH
Les directeurs contractuels ou stagiaires issus du tour extérieur ne votent que pour le CCN.
